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4 octobre 2022
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
- 01 - Zone d’activités de Champloup à Volvic : cession de parcelles
- 02 - ZAC du Biopôle Clermont Limagne : cession de parcelles
- 03 - ZAC du Biopôle Clermont Limagne – convention de mandat pour la réalisation du Biopôle : fin de mission et arrêt des comptes
- 04 - Pépinière de commerce de Pessat Villeneuve : acquisition foncière
- 05 - Pépinière de services d’Ennezat : exonération de 2 mois de redevance d’occupation
- 06 - Pôle de compétitivité VEGEPOLYS VALLEY : Convention d’objectifs 2022
- 07 - Aménagement de la zone d’activités Agri-Développement de Pulvérières : attribution et autorisation de signature du marché
- 08 - Assemblia : approbation de la modification des statuts
- 09 - Acquisition des terrains nécessaires à l’aménagement d’un parking au Maréchat (Riom)
- 10 - Acquisitions foncières portées par EPF Auvergne : rétrocession d’immeubles
- 11.01 - Aide à la réalisation d’études urbaines – conventions avec les communes : Programme d’Aménagement Durable de Chambaron sur Morge
- 11.02 - Aide à la réalisation d'études urbaines - conventions avec les communes : Etude plan guide de Mozac
- 12 - Agence d’Urbanisme et de Développement Clermont Métropole : programme mutualisé, approbation de la convention 2022
- 13 - Site de l’Abbaye de Mozac - candidature au patrimoine mondiale de l’UNESCO par la Fédération européenne des sites clunisiens : demande de subvention à RLV
- 14 - Transport public urbain et non urbain - aménagement d’un dépôt de bus et de bureaux sur la commune de Riom : attribution et autorisation de signature du marché de maitrise d’œuvre et des marchés de travaux préparatoires
- 15 - Transport public urbain et non urbain - mise en accessibilité de quais de bus : attribution d'un fonds de concours à la commune de Châtel-Guyon
- 16 - Opération de construction de 12 logements à Volvic Lotissement Les Bouquets – 34 rue du Cratère : aide financière à Auvergne Habitat
- 17 - Application des dispositifs de la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) : demande d’exemption de la commune de Volvic
- 18 - Démarche Territoire Engagé pour la Nature (TEN) : engagement de Riom Limagne et Volcans
- 19 - Etablissement Public Loire : approbation de l’adhésion d’une communauté de communes
- 20 – Création d’une maison des jeunes et de l’emploi : présentation de l’Avant-Projet-Définitif et approbation du plan de financement
- 21 – Accord cadre multi-attributaire d’achat de matériel informatique et logiciels bureautiques usuels : autorisation de signature du marché
- 22.01 – Zonages d’assainissement : approbation commune de PESSAT-VILLENEUVE
- 22.02 – Zonages d’assainissement : approbation commune de SAINT-LAURE
- 23 - Convention de partenariat scientifique pour l’amélioration de la connaissance de l’impluvium : avenant n°1
- 24 - Syndicat Mixte de Sioule et Morge : approbation des statuts modifiés
- 25 - Travaux d’aménagement en traverse d’agglomération RD54 du PR5+890 au PR6+340 à Malintrat : convention de groupement de commandes avec le Département du Puy de Dôme, la Commune de Malintrat et le Syndicat Intercommunal d’Assainissement Région Est Clermont-Ferrand
- 26 - Accord-cadre à bons de commande de travaux d’eau et assainissement : attribution et autorisation de signature du marché
- 27 - Décision modificative n° 2
- 28 - Admissions en non-valeur
- 29.01 - Rapports annuels 2021 retraçant la gestion des sociétés d’économie mixte locales (SEML) et sociétés publiques locales (SPL) dont RLV est membre : La SEM Châtel Développement
- 29.02 - Rapports annuels 2021 retraçant la gestion des sociétés d’économie mixte locales (SEML) et sociétés publiques locales (SPL) dont RLV est membre : La SEM ASSEMBLIA
- 29.03 - Rapports annuels 2021 retraçant la gestion des sociétés d’économie mixte locales (SEML) et sociétés publiques locales (SPL) dont RLV est membre : La SPL SEMERAP
- 29.04 - Rapports annuels 2021 retraçant la gestion des sociétés d’économie mixte locales (SEML) et sociétés publiques locales (SPL) dont RLV est membre : La SPL Clermont Auvergne
- 30 - Tableau des effectifs : actualisation
- 31.01 - Rapports annuels 2021 retraçant l’activité des EPCI auxquels RLV adhère : Syndicat mixte Biopôle Clermont Limagne
- 31.02 - Rapports annuels 2021 retraçant l’activité des EPCI auxquels RLV adhère : Pôle métropolitain Clermont Vichy Auvergne
- 31.03 - Rapports annuels 2021 retraçant l’activité des EPCI auxquels RLV adhère : Pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) Le Grand Clermont
- 32 - Syndicat mixte fermé du Bois de l’Aumône (SBA) : élection des délégués de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans
- 33 - Délégations données par le conseil communautaire conformément à l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales : compte rendu
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 14 novembre 2022