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28 septembre 2021
Délibérations
- 01 - Agence d’urbanisme et de développement de Clermont Métropole : programme mutualisé, approbation de la convention 2021
- 02 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Mozac – modification simplifiée n°3 : approbation
- 03 - Démarche Oùra : avenant n°4 à la convention cadre Oùra et avenant n°3 à la convention du groupement de commandes Oùra
- 04 – Convention annuelle (2021-2022) de partenariat avec l’Institut des Risques Majeurs (IRMa)
- 05 - Opération de 7 logements sociaux situés au Moneyroux à Enval : garantie d’emprunt auprès de la Banque des Territoires du prêt n° 123841 pour le compte d’Auvergne Habitat
- 06 – Territoire d’industrie – poste de chef de projet : conventions de financement
- 07 – Hôtel d’entreprises de Châtel-Guyon : convention type de mise à disposition des locaux et tarifs
- 08 – Zone d’activités Le Maréchat à Riom : cession d’une parcelle
- 09 – Zone d’activités Le Biopôle à Saint Beauzire : cession d’une parcelle
- 10 - Etudes patrimoniales et diagnostics, schémas directeurs eau potable / assainissement / eaux pluviales urbaines : autorisation de signature des marchés
- 11 - Renforcement du réseau d’eau potable la Croix des 3 mains / les Palles à Riom : attribution et autorisation de signature du marché
- 12 - Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) - Contrat de délégation du service de l'assainissement collectif (ex-SIARR)
- 13 - Diagnostic d’assainissement – Commune de Saint-Laure : Approbation du schéma directeur assainissement
- 14 - Tableau des effectifs : actualisation
- 15 – Dispositif contrat unique d’insertion – contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE) – parcours emploi compétences : création d’un poste d’agent d’entretien et de restauration
- 16 – Décision modificative n°2
- 17 – Budgets annexes : transfert de parcelle
- 18.01 – Rapports annuels retraçant l’exécution des délégations de services publics en 2020 : Réseau urbain de chaleur bois : rapport annuel 2020 du délégataire RCBE
- 18.02 – Rapports annuels retraçant l’exécution des délégations de services publics en 2020 : Transport public de voyageurs : rapport annuel 2020 du délégataire Kéolis Riom
- 18.03 – Rapports annuels retraçant l’exécution des délégations de services publics en 2020 : Centre d’hébergement Clair Matin : rapport annuel 2020 du délégataire SARL Clair Matin
- 18.04 – Rapports annuels retraçant l’exécution des délégations de services publics en 2020 : La Grotte de la Pierre de Volvic : rapport annuel 2020 du délégataire la SARL Maison de la pierre
- 19.01 – Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI auxquels Riom Limagne et Volcans adhère : Pôle métropolitain Clermont Vichy Auvergne : rapport d’activités 2020
- 19.02 – Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI auxquels Riom Limagne et Volcans adhère : Syndicat mixte Biopôle Clermont Limagne : rapport d’activités 2020
- 19.03 – Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI auxquels Riom Limagne et Volcans adhère : Syndicat mixte Parc Naturel Régional des Volcans d’Auvergne : rapport d’activités 2020
- 19.04 – Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI auxquels Riom Limagne et Volcans adhère : Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) « le Grand Clermont » : rapport d’activités 2020
- 19.05 – Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI auxquels Riom Limagne et Volcans adhère : L’Agence d’urbanisme et de développement Clermont Métropole : rapport d’activités 2020
- 19.06 – Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI auxquels Riom Limagne et Volcans adhère : Syndicat du Bois de l’Aumône (SBA) : rapport d’activités 2020 et rapport sur le prix et la qualité de la gestion des déchets
- 19.07 – Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI auxquels Riom Limagne et Volcans adhère : Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy de Dôme (SIEG 63) : rapport d’activités 2019
Dernière mise à jour : 26 août 2022