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10 novembre 2020
Délibérations
- 00 - Tenue du conseil communautaire Modalités d’organisation en visioconférence
- 01 - Règlement intérieur du conseil communautaire approbation
- 02 - Droit à la formation des élus modalités pour le mandat 2020 – 2026
- 03 - Commission d’appel d’offre (CAO) modification
- 04 - Commission pour les marchés en procédure adaptée modification
- 05 - Élection des délégués - Comité de programmation Groupe d’Action Locale (GAL) Leader Volcans
- 06 - Piscine Béatrice Hess – abonnements tarifs exceptionnels 2020 2021
- 07 - Actions sociales en faveur de la jeunesse - appel à projets modification du règlement d’appel à projets
- 08 - Ecoles de musique associatives du territoire dispositif de soutien aux écoles de musique
- 09 - Centre de Loisirs Sans Hébergement de Saint-Laure - Séjours hiver et printemps 2021 tarifs
- 10 - Dérogation à la règle du repos dominical dans les établissements de commerce de détail
- 11 - Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du Biopôle Clermont Limagne - Travaux d’extension de la viabilisation subventions
- 12 - Programme du Fonds Unique Interministériel (FUI) – contribution au projet de recherche et de développement de Biovitis
- 13 - Plateforme « Ma Boutik » - Prolongation de la commercialisation des PASS -Tarifs et modalités
- 14 - Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Ours-les-Roches – révision allégée n°1 et modification n°2 approbation
- 15 - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain (OPAH-RU) – convention Avenant n°1
- 16 - Projet d’acquisition amélioration de 18 logements collectifs situé Rue du Clos Jonville – à Ménétrol aide
- 17 - Projet de construction neuve de 6 logements situé Chemin du Forez à Pessat-Villeneuve : aide financière à OPHIS
- 18 - Demande de garantie d’emprunt du prêt n° 111641 pour le compte d’ASSEMBLIA pour l’opération d’acquisition-amélioration de 2 logements au 8 Rue du Chandelier à Riom
- 19 - Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l’information Géographique (CRAIG) : Renouvellement d’adhésion de Riom Limagne et Volcans (période 2021-2023) et désignation des représentants
- 20 - Travaux d’urgence sur la ligne Volvic-Le Mont Dore : Convention relative au financement des études et des travaux de maintien en exploitation des lignes ferroviaires 711000 et 710000
- 21 - Syndicat intercommunal d’assainissement de la région Est de Clermont (SIAREC) : • Approbation de la modification des statuts, • Approbation de l’adhésion de la commune de Trézioux, • Approbation de l’adhésion de la communauté de communes Billon Communauté pour la compétence SPANC
- 22 - Procédure de mise en place des périmètres de protection des captages du Pêcheix et de la Font des Rases sur la commune de Charbonnières-les-Varennes
- 23 - Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) : Application d’un taux réduit
- 25 - Compétences eau, assainissement et gestion des eaux pluviales urbaines – commune de Chanat la Mouteyre : demande de délégation de compétence à la commune
- 26 - Budgets : décision modificative n°3
- 27 - Budgets Eau et Assainissement : durée des amortissements
- 28 - Syndicat d’Adduction d’Eau Potable (SAEP) de la Région de Riom : Compte Administratif 2020 (du 1er janvier au 30 juin 2020)
- 29 - Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région de Riom (SIARR) : Compte Administratif 2020 (du 1er janvier au 30 juin 2020)
- 30 - Tableau des effectifs : actualisation
- 31 - Frais de repas exposés dans le cadre d’un déplacement pour les besoins du service : remboursement au réel dans la limite du forfait
- 32 - Pôle santé du Centre de Gestion du Puy de Dôme : renouvellement de l’adhésion
- 33 - Mission de médiation préalable obligatoire du Centre de Gestion du Puy de Dôme : avenant à la convention d’adhésion
- 34.01 - Recrutements de contractuels non permanents : création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité ou pour remplacement pour l’année 2021
- 34.02 - Recrutements de contractuels non permanents : contrat d’engagement éducatif pour l’année 2021
- 35 - Recrutement de vacataires et intervenants extérieurs : modalités et taux de vacation
- 36 - Délégations données par le conseil communautaire conformément à l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales : compte rendu
Retrouvez la vidéo du conseil communautaire du 10 novembre 2020 ici
Dernière mise à jour : 18 avril 2023