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26 mars 2019
Ordre du jour
- ORDRE DU JOUR du conseil du 26 mars 2019
Délibérations
- 01 - Détermination nbre Vice-Présidents et composition bureau
- 02 - Election 10éme et 13éme VP et bureau
- 03 - Indemnité fonction Président et VP
- 04 - PCAET 2019-2024 - arrêt du projet intégrant la démarche Cit'ergie
- 05 - SEMERAP - Modification statuts
- 06 - SIEG - Désignation représentat à la CCMP
- 07 - PLUi - prescription de l'élaboration
- 08 - PLU Malauzat - PADD
- 09 - TAOM - Détermination taux 2019
- 10 - Attribution subventions manifestations
- 11 - Dissolution SIAD - Différé emprunt souscrit au CA
- 12 - SAAD - CA et CG 2018 - Affectation résultats
- 13 - Médiathèque Jardins Culture et réseau bibliothèque - adoption RI et tarifs
- 14 - Musées - expo les images sont inadmissibles - dépôt vente ouvrages et tarifs
- 15 - OPAH - RU et PIG aides ravalemen ts façades - Convention partenariat
- 16 - Structures petite enfance - fixation critères pondération dossier inscription
- 17 - Dispositif Aides Vacances Enfants - convention
- 18 - Multi Accueil et crèche familiale Riom - subventions - actualisation plan de financement
- 19 - CTDD - 2019-2021 - approbation programmation communautaire
- 20 - Etude redynamisation centre bourg Enval - convention partenariat
- 21 - Aménagement espaces extérieurs JardinsCulture et Parvis fb de la Bade - Avenants lots 1 & 2
- 22 - Trx climatisation sur patrimoine - attribution marché et signatures
- 23 - Remplacement candélabres - convention SIEG
- 24 -Pépinière commcerces Mozac - rachat parcelle AH 422 et EPFSmaf
- 25 - Parcelles YM117 et YM197 Maupertuis - modification convention mise à dispo Riom - exploitant agricole
- 26 - Convention APR et CCIT - année 2019
- 27 - Riom Ville d'Artisans 2019 - Convention AtelierPalais Riom OTTI
- 28 - Zone humide Chanat la Mouteyre - structuration - subvention CAL LEADER
- 29 - OTTI Terra Volcana - convention cadre objectifs et moyens 2019
- 30 - Abbaye Mozac - valorisation requalification du site - appel à projet
- 31 - Aire de camping car Cheix sur Morge - tarifs
- 32 - Tableau des effectifs - mise à jour
Procès-verbal
- PROCES-VERBAL du conseil du 26 mars 2019
Dernière mise à jour : 18 avril 2023