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16 décembre 2019
Délibérations
- 01 – Hébergements temporaires et logements en intermédiation locative : approbation du budget prévisionnel 2020 et renouvellement de la convention avec l’ANEF pour l’année 2020 - Avenant n°9
- 02 – Projet de construction en VEFA de 7 logements situés Rue du Stade à Ennezat : aide financière à Logidôme – Convention de financement
- 03 - Projet de construction en VEFA de 6 logements situés «Lotissement le Clos du Colombier» Chemin du Pillon à Ennezat : aide financière à Logidôme – Convention de financement
- 04 – Projet d’acquisition/amélioration et démolition/reconstruction de 6 logements Rue du Stade à St-Beauzire : aide financière à l’OPHIS – Convention de financement
- 05 – Projet de démolition/reconstruction de 9 logements à l’Ancienne Minoterie - Esplanade de la Gare à Riom: aide financière à AUVERGNE HABITAT – Convention de financement
- 06 – Projet d’acquisition/amélioration de 15 logements – Maison St-Joseph - au 16 Rue du Commerce à Chatel Guyon: aide financière à l’OPHIS – Convention de financement
- 07 – Opération de 14 logements sociaux – Ancienne maison de retraite de Mozac – Rue du Couvent : fonds de concours à la commune de Mozac pour la réalisation de travaux d’extension de réseau électrique
- 08 – AFU du Chabry à Saint-Beauzire – vente des terrains voirie et espaces verts à la commune et dissolution de l’AFU
- 09.01 - Transfert des compétences EP, assainissement et EPU : Mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice de la compétence
- 09.02 - Transfert des compétences EP, assainissement et EPU : Conventions de gestion transitoire pour l’exploitation des services en régie (8 conventions)
- 09.03a - Transfert des compétences EP, assainissement et EPU : Redevances - Tarifs 2020
- 09.03b - Transfert des compétences EP, assainissement et EPU : Participation Financement Assainissement Collectif (PFAC)
- 09.03c - Transfert des compétences EP, assainissement et EPU : Raccordements – tarifs 2020
- 09.04 - Transfert des compétences EP, assainissement et EPU : Cadrage
- 09.05a - Transfert des compétences EP, assainissement et EPU : Représentation RLV – SMUERR
- 09.05b - Transfert des compétences EP, assainissement et EPU : Représentation RLV – SIAEP BASSE LIMAGNE
- 09.05c - Transfert des compétences EP, assainissement et EPU : Représentation RLV – SIAEP SOULE ET MORGE
- 09.05d - Transfert des compétences EP, assainissement et EPU : Représentation RLV – SIAEP PLAINE DE RIOM
- 09.05e - Transfert des compétences EP, assainissement et EPU : Représentation RLV – SIVU BORDS DE SIOULE
- 09.05f - Transfert des compétences EP, assainissement et EPU : Représentation RLV – SIAREC
- 09.05g - Transfert des compétences EP, assainissement et EPU : Représentation RLV – SIA MORGE-CHAMBARON
- 09.05h - Transfert des compétences EP, assainissement et EPU : Représentation RLV – SEMERAP
- 09.06 - Transfert des compétences EP, assainissement et EPU : Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) adhésion RLV
- 09.07 - Transfert des compétences EP, assainissement et EPU : Budgets annexes eau et assainissement des communes : devenir des excédents et des déficits
- 10 – Piscine Béatrice Hess – projet de réhabilitation et d’extension – Marché de maîtrise d’œuvre : lancement de la consultation avec concours sur esquisse, élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres spécifique à cette opération, fixation des indemnités de concours
- 11 – Eclairage du parvis de la gare et du pôle d’échange intermodal – Travaux de remise en état : convention de financement avec le SIEG du Puy de Dôme
- 12 – Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation du réseau de transport public routier de passagers sur le territoire de RLV : avenant n°4 au contrat de délégation de service public
- 13 – Mobilité douce – Règlement pour l’attribution d’une aide à l’achat de vélos à assistance électrique et vélos pliants : modifications
- 13 – Mobilité douce – REGLEMENT pour l’attribution d’une aide à l’achat de vélos à assistance électrique et vélos pliants : modifications
- 14 – Transport public de voyageur : élaboration du Schéma Directeur d’Accessibilité–Agenda d’Accessibilité Programmée des Transports en Commun de RLV
- 15 – Etablissement d’accueil de jeunes enfants Les petits volcans : convention d’objectifs avec l’Association de Gestion et de Développement (AGD) Le Viaduc
- 16 – Musée Mandet – Exposition temporaire «DALI et le design contemporain» : organisation, demandes de subventions et tarifs
- 17 – Musées - Association des Amis des Musées de Riom : convention de partenariat
- 18 – Label Ville et Pays d’Art et d’Histoire - extension du territoire labellisé aux 31 communes de RLV : renouvellement de la convention
- 19 – Les jardins de la culture : convention de mise à disposition d’un immeuble en bien partagé entre RLV et la commune de Riom
- 20 - Opération de revitalisation des Territoires (ORT) de RLV : validation du périmètre et de la convention
- 21 – Moratoire sur le développement commercial des ZA : précisions d’application
- 22 – Territoire d’industrie : validation du contrat de territoire et du programme d’actions - Projet contrat
- 23 – Zone d’activité «Agri-développement» de Pulvérières - Aménagement : convention d’occupation précaire avec la société ASF (Autoroutes du Sud de la France) pour le rejet des eaux pluviales
- 24 – Aménagement de l’Eco Parc d’Auvergne - rachat de parcelles à l’EPF-SMAF : régularisation
- 25 – Zone d’activités Les Champiaux-Est à Ennezat : cession d’une parcelle à la SARL DIDIER BODIN
- 26 – Dérogation à la règle du repos dominical dans les établissements de commerce de détail – ouvertures dominicales des commerces en 2020 : Avis conforme de RLV
- 27 - Entretien des espaces verts de RLV : attribution des marchés et autorisation de signature des marchés
- 28 - Les Jardins de la Culture – Requalification du couvent des rédemptoristines en école d’arts plastiques et de musique - marchés de travaux : avenants au lot 3 Démolition/Gros œuvre, lot 4 façades et lot 20 Aménagements extérieurs
- 29 - Service commun de production florale : convention de gestion avec la commune de Riom - prorogation pour l’année 2020 : avenant n°3
- 30 - Convention de mise à disposition de matériel entre la commune de Riom et RLV - prorogation pour l’année 2020 : avenant n°4
- 30 - REGLEMENT de mise à disposition de matériel entre la commune de Riom et RLV - prorogation pour l’année 2020
- 31 – Transfert de l’exercice de la compétence «mise en place et organisation d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) au SIEG du Puy de Dôme
- 32 - Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) d’intention de l’Agglomération Riomoise - Demande de subvention FEDER - Plans d’actions et de financement
- 33 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ours-les-Roches – révision n°1 : prescription
- 34 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Malauzat – révision : bilan de la concertation et arrêt du projet
- 35 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Marsat – modification simplifiée n°1 : approbation
- 36 - Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Châtel-Guyon – modification simplifiée n°6 : approbation
- 37 – Plan local d’Urbanisme (PLU) de Chanat-la-Mouteyre - modification simplifiée n°1 : Mise à disposition du public
- 38 – Plan local d’urbanisme (PLU) de Volvic - Modification simplifiée n°3 : Mise à disposition du public
- 39 – Espace d’information jeunesse de Riom «Riom Limagne et Volcans/Info Jeunes» - création : convention de partenariat avec l’Espace Info Jeunes de Clermont-Ferrand
- 40 – Taxe de séjour : modalités d’application au 1er janvier 2020
- 41– Subvention au budget annexe transport
- 42 – Modification des crédits de paiement
- 43 – Décision modificative n°4
- 44 – Transfert des compétences eau et assainissement : dispositions budgétaires par anticipation
- 45.1 - Rapports annuels retraçant exécution des DSP : Réseau urbain de chaleur bois : rapport du délégataire RCBE
- 45.2 - Rapports annuels retraçant exécution des DSP : La grotte de la pierre : rapport du délégataire la SARL Maison de la pierre
- 45.3 - Rapports annuels retraçant exécution des DSP : Centre d’hébergement Clair Matin : rapport du délégataire SARL Clair Matin
- 45.4 - Rapports annuels retraçant exécution des DSP : Service assainissement de la ZAC du Biopôle Clermont Limagne : rapport du délégataire SEMERAP
- 45.5 - Rapports annuels retraçant exécution des DSP : Transport public de voyageurs : rapport annuel du délégataire Keolis Riom 2018
- 46 – Tableau des effectifs : actualisation au 1er janvier 2020
- 47 – Recrutement de contractuels non permanents : création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité, motif de remplacement et contrat d’engagement éducatif pour l’année 2020
- 48 – Délégations données par le conseil communautaire au Président conformément à l’article L.5211-10 du CGCT – compte rendu
- 49.1 – Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI : Syndicat mixte Métropole Clermont Vichy Auvergne : rapport d’activité 2018
- 49.2 - Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI : SBA : rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
- 49.3– Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI : SIEG 63 : rapport d’activité 2017
- 49.4– Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI : Syndicat Biopôle Clermont Limagne : rapport d’activité 2018
- 49.5 – Rapports annuels retraçant l’activité des EPCI : SICTOM Pontaumur–Pontgibaud : rapport d’activité 2018
Dernière mise à jour : 26 août 2022