12 février 2019

Ordre du jour

ORDRE DU JOUR du conseil du 12 février 2019

Délibérations

01 – Election du 3ème vice-président (suite à démission) et composition du bureau
02 – OTTI-Représentation de RLV dans plusieurs organismes : modifications
02 – COMITE LEADER-Représentation de RLV dans plusieurs organismes : modifications
02 – EPFSMAF-Représentation de RLV dans plusieurs organismes : modifications
02 – METROPOLE CLERMONT VICHY-Représentation de RLV dans plusieurs organismes : modifications
02 – Ourà!-Représentation de RLV dans plusieurs organismes : modifications
03 – Commissions communautaires : modifications
04 – CCSPL-Composition de commissions internes : modifications
04 – Commission Contrôle Financier-Composition de commissions internes : modifications
04 – CDSP-Composition de commissions internes : modifications
05 – Mission Locale Riom Limagne Combraille : désignation des délégués de RLV
06 – Taux des impôts 2019
07 - Budgets 2019 - RAPPORT
08 – Les jardins de la culture : modification des autorisations de programme
09 – Contrat Ambition Région 2017 - 2020 : avenant n°1
10 – Convention de partenariat avec l’association Les Brayauds : renouvellement pour les années 2019, 2020 et 2021
11 – Musées–régie de la boutique du musée Mandet : tarifs
12 – Musées–réalisation exposition temporaire pour le musée Mandet en collaboration avec le Fonds Régional d’Art Contemporain
13 – Pays d’Arts et d’Histoire- extension : demande de subvention au titre du programme LEADER
14 – Opération de 3 logements locatifs sociaux, ancien presbytère à Ménétrol : convention financière avec Auvergne Habitat suite à transfert de patrimoine
15 – Projet de lotissement au Grand Saint Paul à Mozac : rachat de la parcelle AE 246 à l’EPF-Smaf et cession à la société SAS rue 66
16 – Opération d’acquisition-amélioration de 2 logements 21 rue Etienne Clémentel à Surat : garantie d’emprunt pour le compte de l’OPHIS
17 – Chantiers d’insertion–projet territorial : conventions avec les associations INSERFAC et AVENIR et les communes de Châtel-Guyon et Riom
18 – Services communs «éducation musicale dans les écoles primaires» : création et conventions constitutives
18 – Services communs «éducation physique dans les écoles primaires» : création et conventions constitutives
19 – Centre de loisirs sans hébergement de Saint-Laure - séjours été 2019 : tarifs
20 – Projet de reconquête viticole des terrains situés en zone AOP sur la commune de Ménétrol : convention avec la SAFER Auvergne Rhône-Alpes, la Fédération viticole, la Chambre d’Agriculture et la commune de Ménétrol
21 – Espace Naturel Sensible de l’Etang Grand - Plan de Gestion pour la période 2019-2028 : validation et signature de la convention partenariale avec le département du Puy de Dôme
22 – Espace Naturel Sensible de la colline de Mirabel : rachat à l’EPF Smaf de parcelles situées à Malauzat et Marsat
23 – Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Riom – modification simplifiée n°1 : mise à disposition du public
24 – Les Jardins de la culture - Construction d’une médiathèque intercommunale et d’un RAM : pénalités
25 – Les Jardins de la Culture – Aménagement des espaces extérieurs des Jardins de la Culture et du Parvis du faubourg de la Bade – marchés de travaux : avenants aux lots 1 et 2
26 – Parc industriel du Maréchat : cession d’une parcelle
27 – Parc industriel du Maréchat - travaux de rénovation de l’éclairage public : convention de financement avec le SIEG
28 – Zone d’Activités Economique du Biopôle Clermont Limagne–travaux d’alimentation BTS (tarif jaune) : convention avec le SIEG
28 – Zone d’Activités Economique du Biopôle Clermont Limagne–travaux rénovation du transformateur : convention avec le SIEG
29 – Voie verte de l’Allier : convention de partenariat pour la réalisation dans le département du Puy de Dôme
30 – LIMAGNE D'ENNEZAT-Chemins de randonnées : conventions de partenariat avec les associations Balades en Limagne d’Ennezat et Les Amis de Saint-Jacques - année 2019
30 – AMIS DE ST-JACQUES-Chemins de randonnées : conventions de partenariat avec les associations Balades en Limagne d’Ennezat et Les Amis de Saint-Jacques - année 2019
31 – Tableau des effectifs : mise à jour
32 - SM Biopôle Clermont Limagne–convention de mise à disposition de service de RLV : avenant n°6
33 – Délégations données par le conseil communautaire au Président conformément à l’article L.5211-10 du CGCT : compte rendu

Procès-verbal

PROCES-VERBAL du conseil du 12 février 2019

Dernière mise à jour : 18 avril 2023