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28 mars 2017
Ordre du jour
Délibérations - 1ère partie
- Le Grand Clermont (Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) : modification statutaire et désignation des représentants
- Le Biopôle Clermont – Limagne (Syndicat mixte ouvert) : modification statutaire et reconduction des représentants
- La Mission Locale Riom Combraille Limagne : désignation des représentants
- La Commission Locale du site patrimonial remarquable (secteur sauvegardé de Riom) : constitution et désignation des représentants
- Les jardins de la culture – requalification de l’immeuble dit du couvent en écoles de musique et d’arts plastiques : reconnaissance de l’intérêt communautaire
- Achat d’électricité : adhésion de Riom Limagne et Volcans à un groupement de commandes avec le SIEG 63
- Frais de missions et de formation des élus
- Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de Saint Laure-Riom Limagne et Volcans : convention de mise à disposition de service au profit de l’ALSH périscolaire de la commune de Chappes
- Séjour sportif de printemps (avril 2017) : demande d’un contrat d’engagement éducatif
- Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de Saint Laure-Riom Limagne et Volcans – vacances de printemps (avril 2017) : demande de contrats d’engagement éducatif
- Réseau de lecture publique d’Ennezat - conventions de mise à disposition de personnel avec les communes de Chappes, Malintrat, Les Martres d’Artière et Saint Beauzire : approbation de la fiche mutualisation 2016 et de la fiche prévisionnelle 2017
- Agence d’urbanisme Clermont Métropole : adhésion, à l’Agence, approbation du programme d’activités et convention de financement 2017
- Covoiturage : convention d’objectifs avec l’association Covoiturage Auvergne
- Coulée verte de l’Ambène : acquisition d’une parcelle, route d’Ennezat à Riom
Délibérations - 2ème partie
- Adhésion à l’Etablissement Public Loire (EP Loire)
- Adhésion à l’Association pour le Développement Urbain Harmonieux par la Maîtrise de l’Energie (ADUHME)
- Adhésion à l’Association AMORCE
- Adhésion à l’Association des Communes Forestières du Puy-de-Dôme (ACOFOR)
- Adhésion à l’association ATMO Auvergne-Rhône-Alpes
- compétence GEMAPI
- compétence eau et assainissement
- Principes budgétaires
- Budgets 2017
- Taux des impôts 2017
- Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : détermination des taux
- Dotation de solidarité communautaire (DSC) : mise en place pour 2017
- Les Jardins de la Culture : modifications des Autorisations de Programmes
- Syndicat Intercommunal d’Aide à Domicile Riom Limagne (SIAD) : attribution d’une subvention exceptionnelle
- Manifestations sur le territoire de Riom Limagne et Volcans : attribution de subventions
Délibérations - 3ème partie
- Service d’Aide à domicile d’Ennezat-Compte Administratif 2016
- Service d’Aide à domicile d’Ennezat-Compte de gestion 2016
- Service d’Aide à domicile d’Ennezat-Budget exécutoire 2017
- Service d’Aide à domicile d’Ennezat-Tarifs 2017
- Revitalisation des centre-bourgs et centre-ville – étude : convention de groupement de commandes
- Zone d’activités Les Champiaux-Est à Ennezat – travaux d’éclairage public : convention de financement avec le SIEG 63
- Zone d’activités Les Champiaux-Est à Ennezat : cession d’une parcelle
- Parc d’activités de Champloup à Volvic : cession du lot 4
- Filière Chataigneraie – structuration : demande de subvention
- Parcelle n°YB 63 : cession par l’EPF SMAF à la commune de Saint Bonnet Prés Riom
- Multiple rural «La grotte de l’Ours » à Chambaron sur Morge : avenant n° 1 au bail commercial
- Chantiers d’insertion – mise en place d’une coordination intercommunale : conventions avec les associations Etudes et Chantiers, Inserfac et Avenir
- Forum jobs d’été : attribution d’une subvention à l’Espace Infos Jeunes
Délibérations - 4ème partie
- Programme Local de l’Habitat (PLH) de Riom Limagne et Volcans : engagement de la procédure d’élaboration
- Aires d’accueil des gens du voyage : convention financière 2017 avec l’Etat et le conseil départemental pour la gestion des six aires
- Projet de construction de six logements locatifs sociaux et de six logements en accession sociale à la propriété – lotissement Galouby (Argnat) à Sayat : attribution d’une subvention à Auvergne Habitat
- Projet de construction de cinq logements locatifs sociaux « la poste » à Saint Ours les Roches : attribution d’une subvention à l’Ophis
- Projet de deux logements sociaux sur la commune de Chambaron sur Morge (Pontmort) : rachat des parcelles AC 169 et 171 à l’EPF-SMAF
- Projet de réhabilitation de deux logements sociaux sur la commune de Riom, rue du Chandelier : rachat des parcelles AS29 et 30 à l’EPF-Smaf et cession à Logidôme
- Acquisition-amélioration de deux logements (PLAi), rue des douves, à Saint Ignat : garantie d’emprunts pour le compte de l’Ophis
- Piscine Béatrice Hess : convention de partenariat avec le lycée Pierre Joël Bonté
- Les jardins de la culture – écoles de musique et d’arts plastiques : approbation du dossier en phase APD, fixation de la rémunération du maître d’œuvre et approbation du plan de financement
- Les jardins de la culture – établissement cinématographique : convention de groupement de commandes pour la réalisation des travaux
- Musées Mandet –exposition Lame des chevaliers : tarifs des catalogues
- Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) : conventions d’objectifs et de financement pour la Prestation de Service Unique (PSU) avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) pour chacun des neufs établissements
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 26 août 2022