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9 mai 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
- 01-Musées de RLV Exposition Motif Central - Tarifs et Gestion des stocks des régies de recettes
- 02-Ecole de musique intercommunale d’Ennezat – RLV tarifs à compter de septembre 2023
- 03-Equipements culturels intercommunaux – Vente en ligne des prestations RLV sur le site de l'OTTI approbation des conditions générales de vente
- 04-Equipements culturels intercommunaux – Convention entre RLV et l'OTTI Pass Terra Volcana 2023
- 05-Actions en faveur de la jeunesse – appel à projets second versement 2023 de la contribution communautaire
- 06-Taxe de séjour modalités d’application à compter du 1er janvier 2024
- 07-Volvic Volcanic Expérience VVX 2023 Convention de partenariat entre RLV et l’association Volvic Volcanic pour l’organisation de la manifestation
- 08-OTTI Terra Volcana approbation du compte-rendu d’activités 2022, du budget 2023, et avenant 1 à la convention cadre d’objectifs et de moyens
- 09-Centre aquatique Béatrice Hess - Fourniture et mise en place d'un système de contrôle d'accès, de billetterie, de réservation et de vente en ligne
- 10-Centre aquatique Béatrice Hess - Marché de travaux de rénovation et d’extension – Lot n°9 avenant n°2
- 11-Création du lotissement rue de la Font Vachette à Mozac par la SCI du Chancet - aménagement Font Vachette et Saint-Martin PUP
- 12-Bilan des acquisitions et cessions foncières et immobilières réalisées par la communauté d’agglomération en 2022
- 13-Pacte financier et fiscal de solidarité attribution de fonds de concours communautaire aux communes membres
- 14-Rapport de la CLECT – Proposition de révision libre des montants des attributions de compensation
- 15-Compte de gestion 2022
- 16.01-Comptes administratifs 2022 Budget principal
- 16.02-Comptes administratifs 2022 Budget annexe Commerces de proximité
- 16.03-Comptes administratifs 2022 Budget annexe Zones économiques
- 16.04-Comptes administratifs 2022 Budget annexe Assainissement
- 16.05-Comptes administratifs 2022 Budget annexe Eau potable
- 16.06-Comptes administratifs 2022 Budget annexe Transport public des voyageurs
- 17-Affectation de résultats de l’exercice 2022
- 18-Association Covoiturage Auvergne renouvellement de la convention d’objectifs avec l’association Covoiturage Auvergne
- 19-Convention de coopération avec le CEN Auvergne et avenant annuel mise en œuvre d’actions sur l’ENS de la colline de Mirabel
- 20-Solarisation par ombrière du parking des Dagneaux à Riom - AOT du domaine public autorisation de signature
- 21-Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) – Avenant n°1
- 22-Zone d’activités EcoParc d’Auvergne à Châtel-Guyon acquisition de la parcelle ZC 1351
- 23-Zone d’Activités de Pulvérières travaux « Territoire d’Energie (TE) du Puy-de-Dôme » d’alimentation haute et basse tension
- 24-Adhésion à la société coopérative d’intérêt collectif « Ceinture Verte Pays d’Auvergne » et prise de participation de RLV FD
- 25-Application des dispositifs de la loi SRU demande d’exemption de la commune de Volvic.docx
- 26-CEPIV convention de financement par l’association des travaux d’assainissement collectif réalisés par RLV sur les communes
- 27-Station d’épuration de Riom - réhabilitation du clarificateur attribution et autorisation de signature du marché
- 28-Accord-cadre multi-attributaire de maîtrise d’œuvre pour les opérations portant sur des réseaux autorisation
- 29-Société Publique Locale (SPL) SEMERAP désignation des représentants de RLV
- 30-Travaux de renouvellement et renforcement des réseaux autorisation de signer la convention constitutive de groupement
- 31-Tableau des effectifs mise à jour au 1er juin 2023
- 32.01-Gestion des archives du CIAS de RLV Convention de mutualisation RLV - CIAS
- 32.02-Gestion des archives du CIAS de RLV Convention avec Riom pour la conservation des archives
- 33-Mise en place des astreinte Eaux et astreinte de direction
- 34-Agence d’Urbanisme et de développement Clermont Métropole - désignation des représentants de RLV modification
- 35-Délégations données par le conseil communautaire conformément à l’article L. 5211-10 du CGCT - modifications
- 36-Délégations données par le conseil communautaire au Président conformément à l’article L. 5211-10 du CGCT – compte rendu
Procès-verbal conseil communautaire du 09 mai 2023
Dernière mise à jour : 05 juillet 2023