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7 mars 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
- 01 - Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de RLV : approbation
- Annexe : retrouvez l'intégralité du PLUI en vigueur
- 02 - Droit de préemption urbain (DPU) : Mise en place sur le territoire de Riom Limagne et Volcans et renforcement du Droit de Préemption Urbain
- 03 - Aménagement de l’Ambéne (Riom) : acquisition de la parcelle AZ40
- 04 - Parc d’activités tertiaires « Les Portes de Riom » - eaux pluviales : acquisitions des parcelles YO 427 et 428 à l’Association Foncière de Remembrement (AFR)
- 05 - Lotissement « La Clé des Champs » à Clerlande : convention de Projet Urbain Partenarial (PUP)
- 06 - Conseil de développement du territoire du Grand Clermont : approbation de la charte de partenariat
- 07 - Territoire d’Energie Puy-de-Dôme : approbation des statuts modifiés
- 08 - Commission de Délégation de Service Public (CDSP) : modification de sa composition
- 09 - Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : modification de sa composition
- 10 - Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région Est de Clermont-Ferrand (SIAREC) – désignation des représentants de RLV : modification
- 11 - Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement (SMEA) de la Basse Limagne (ex-SIAEP Basse Limagne) – désignation des représentants de RLV : modification
- 12 - Etablissement Public Foncier Auvergne (EPF Auvergne) : désignation des représentants de RLV : modification
- 13 - Attribution de subventions pour des manifestations organisées sur le territoire de Riom Limagne et Volcans
- 14.01 - Vœu pour un Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage (2023 – 2028) complété et plus équitable
- 14.02 - Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage 2023-2028 : avis de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans
- 15 - Projet d’aménagement de deux logements - Immeuble Glangeaud – à Malintrat : aide financière à la commune de Malintrat
- 16 - Écoles de musique associatives du territoire - dispositif de soutien à l’école de musique associative Les Brayauds – Centre Départemental des Musiques et Danses Traditionnelles du Puy-de-Dôme pour l’année scolaire 2022/2023 : convention de partenariat
- 17 - Enseignement musical – Actions en faveur du développement de la pratique musicale : convention de partenariat avec l’association Le Champ des Notes
- 18.01 - Règlements de services publics : D’eau potable de la commune de Chanat la Mouteyre : adoption
- 18.02 - Règlements de services publics : D’assainissement collectif de la commune de Chanat la Mouteyre : adoption
- 18.03 - Règlements de services publics : D’eau potable de la commune de Charbonnières les Varennes : modification
- 19 - Service public d’assainissement collectif et de gestion des eaux pluviales urbaines sur le périmètre du système de Riom : évolution des caractéristiques de la délégation
- 20 - Réhabilitation des réseaux d’assainissement et d’adduction d’eau potable à Tourtoule sur la Commune de Volvic- : attribution et autorisation de signature du marché
- 21.01 - Accords-cadres à bons de commande : attributions de marchés et autorisations de signature : Contrôle de réception de travaux d’assainissement
- 21.02 - Accords-cadres à bons de commande : attributions de marchés et autorisations de signature : Prestations de diagnostic amiante
- 21.03 - Accords-cadres à bons de commande : attributions de marchés et autorisations de signature : Prestations d’études topographiques
- 21.04 - Accords-cadres à bons de commande : attributions de marchés et autorisations de signature : Prestations de géo-détection des réseaux
- 22 - Lotissement « Moneyroux » commune d’Enval : transfert des ouvrages d’assainissement à RLV
- 23 - SEML ASSEMBLIA : approbation de la prise de participation à la société de portage Les Ateliers de Construction du Centre-Maintenance (ACC-M)
- 24 - Réseau de chaleur bois énergie à Riom (RCBE) – demande de non-classement
- 25 - Espace Naturel Sensible (ENS) de la colline de Mirabel : demande de labellisation de l’extension et instauration du droit de préemption ENS
- 26 - Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) : détermination du taux 2023
- 27 - Taxe d’Habitation : détermination du taux 2023
- 28 - Accueil de Loisirs Sans Hébergement de Saint Laure – séjours été 2023 : tarifs
- 29 - Création d’une Maison de la Jeunesse et de l'Emploi – marchés de travaux : attribution et autorisation de signature des marchés
- 30 - Chantiers d’insertion – projet territorial 2023 : convention association AVENIR
- 31 - Tableau des effectifs : mise à jour au 1er avril 2023
- 32 - Règlement-cadre pour la réalisation de prestations de services « systèmes d’informations » entre RLV et ses communes membres
- 33 - Centre aquatique Béatrice Hess – projet de réhabilitation et d’extension : renouvellement de la convention temporaire de gestion de la piscine municipale Maurice Ravel de Châtel-Guyon
- 34 - Centre aquatique Béatrice Hess – projet de réhabilitation et d’extension : approbation du règlement intérieur et du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) temporaires
- 35 - Centre d’hébergement Clair Matin à Saint-Ours-les-Roches : choix du mode de gestion et autorisation donnée au Président de lancer la procédure de délégation de service public
- 36.01 - Aménagement de l’itinéraire cyclable « Riom-PEER » : Convention temporaire de délégation de maîtrise d’ouvrage par la commune de Riom à RLV
- 36.02 - Aménagement de l’itinéraire cyclable « Riom-PEER » : Acquisition de la parcelle YL 425 à l’Association Foncière de Remembrement (AFR)
- 37 - Acquisition de véhicules dans le cadre du renouvellement du parc automobile de Riom Limagne et Volcans : lots 1, 3 et 4 : autorisation de signature des marchés
Règlements
- 18.01 - Règlements de services publics : D’eau potable de la commune de Chanat la Mouteyre : adoption
- 18.02 - Règlements de services publics : D’assainissement collectif de la commune de Chanat la Mouteyre : adoption
- 18.03 - Règlements de services publics : D’eau potable de la commune de Charbonnières les Varennes : modification
- 32 - Règlement-cadre pour la réalisation de prestations de services « systèmes d’informations » entre RLV et ses communes membres
- 33 - Centre aquatique Béatrice Hess – projet de réhabilitation et d’extension : renouvellement de la convention temporaire de gestion de la piscine municipale Maurice Ravel de Châtel-Guyon
Convention
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 11 mai 2023