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Année 2023
Décembre
- Commission Intercommunale Pour l'Accessibilité des Personnes Handicapées (CIAPH) : Modification de la composition
- Arrêté n. 2023-837 désignant la liste des membres du Comité Social Territorial de la communauté d'agglomération de Riom Limagne Et Volcans
- Arrêté n° 2023-838 désignant la liste des membres de la Formation Spécialisée Sante Sécurité et des Conditions De Travail (F3SCT) de la communauté d'agglomération de Riom Limagne Et Volcans
Octobre
- Arrêté prescrivant l'enquête publique relative au projet de modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Riom Limagne et Volcans
- Arrêté portant modification de la régie de recettes : Service du patrimoine
- Arrêté portant modification de la régie de recettes : Musée Mandet
- Arrêté portant modification d'une sous-régie de recettes : Point de vente Musée régional d'Auvergne
Juillet
- Arrêté du président portant délégation temporaire de fonctions et de signature à Monsieur Marc REGNOUX, 9ème vice-président
- Arrêté portant modification d'une régie d'avances : Aires d'accueil pour les gens du voyage - Enval, Riom et Saint-Bonnet-près-Riom
- Arrêté portant modification d'une régie de recettes : Aires d'accueil pour les gens du voyage - Enval, Riom et Saint-Bonnet-près-Riom
- Arrêté portant modification d'une régie de recettes : Aires d'accueil pour les gens du voyage - Volvic, Châtel-Guyon et Saint-Ours-les-Roches
- Arrêté portant nomination du régisseur et du mandataire suppléant - régie de recettes et d'avances : Terrains d'Accueil Temporaires
- Arrêté portant création d'une régie de recettes et d'avances : Terrains d'Accueil Temporaires
- Arrêté du Président portant délégation de signature à Benoît HEMAR et Eliane CHASSANG-GIGNAC
- Arrêté du Président portant délégation temporaire de fonctions et de signature à Monsieur Philippe CARTAILLER, 6ème vice-Président
Juin
- Arrêté modificatif portant nomination du régisseur et du mandataire suppléant - régie de recettes : Service du Patrimoine
- Arrêté modificatif portant nomination du régisseur et du mandataire suppléant - régie de recettes : Centre aquatique Beatrice HESS
- PLUi- Arrêté prescrivant la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Riom Limagne et Volcans
- Arrêté portant modification d'une régie de recettes : Service du Patrimoine
- Arrêté portant création d'une régie d'avances : séjours Accueil de Loisirs Sans Hébergement de Saint-Laure
- Arrêté portant nomination du régisseur d'avances et du mandataire suppléant : séjours Accueil de Loisirs Sans Hébergement de Saint-Laure
- Arrêté du président portant délégation de fonctions et signature à V DE MARCHI
- Arrêté du président portant délégation de fonctions et signature à F MAGNET
- Arrêté du président portant délégation temporaire de fonctions et de signature à Monsieur Patrice GAUTHIER, 13ème vice-président
Avril
Mars
- Arrêté du Président portant délégation de signature pour les dépôts de plainte
- Arrêté du Président portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Marc RÉGNOUX 9ème vice-Président et délégation de signature à Monsieur Philippe CHICAULT, Directeur Général Adjoint, et Madame Emmanuelle FOUILLADIEU, Directrice Générale des Services
- Arrêté du Président portant délégation de signature à Madame Emmanuelle FOUILLADIEU, Directrice Générale des Services, et en cas d’absence ou d’empêchement à Monsieur Philippe CHICAULT, Directeur Général Adjoint, à Monsieur Arnaud MICHALON, Directeur du Pôle Service à la Population, ou à Madame Sandrine LOUDENOT Directrice des Ressources Humaines
- Arrêté du Président portant délégation de signature à Monsieur Philippe CHICAULT, Directeur Général Adjoint, et en cas d’absence ou d’empêchement à Madame Emmanuelle FOUILLADIEU, Directrice Générale des Services.
Février
- Arrêté du Président portant délégation de fonctions et de signature à M André MAGNOUX, Conseiller délégué - modification n°1
- Arrêté du Président portant délégation de fonctions et de signature à M André MAGNOUX, Conseiller délégué - modification n°2
- Arrêté portant modification d'une régie de recettes – Médiathèque
- Arrêté modificatif portant nomination du régisseur et du mandataire suppléant d'une régie de recettes – Médiathèque
Dernière mise à jour : 06 mars 2024