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Délibérations des conseils d'administration du CIAS
L’ensemble des actes adoptés au sein du CIAS de la Communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans (délibérations, arrêtés, décisions) est désormais publiés sous format électronique. Le Conseil d’Administration du CIAS est l’instance de décision.
Comptes-rendus du Conseil d'administration du CIAS 2024
03 avril 2024
- 2024-05 Approbation des procès-verbaux des séances des 24 janvier et 23 février
- Compte-rendu séance du 24 janvier 2024
- Compte-rendu séance du 23 février 2024
- 2024-06 Point complémentaire DM EHPAD/sinistre toiture
- Bordereau de dépôt de documents budgétaires
- 2024-07 Compte administratif 2023 du CIAS et ses budgets annexes. Affectation des résultats 2023
- 2024-08 Approbation des comptes de gestion 2023
- 2024-09 Approbation de l'arrêté départemental fixant le montant des dépenses du SAAD en 2024 au titre de la dépendance et le tarif moyen horaire afférent
- 2024-10 Approbation du forfait global de dépendance fixé par le département du Puy-de-Dôme pour l'année 2024 pour l'EHPAD Dr Reynaud fixant le montant de la dotation globale dépendance et les tarifs dépendance applicables au 1er avril 2024
- 2024-11 Budget supplémentaire 2024 du CIAS et du PRAD
- 2024-12 Décision Modificative du budget SAAD 2024
- 2024-13 Décision Modificative du budget SSIAD
- 2024-14 Désignation des membres du CA pour l'UNA Puy-de-Dôme
- 2024-15 Mise à jour du tableau des effectifs
- 2024-16 Participation employeur à la prévoyance
- 2024-17 Modification du régime indemnitaire
- 2024-18 Règlement des astreintes
- Règlement des astreintes du CIAS RLV
- 2024-19 Désignation de l'Agence Départementale d'Ingénierie Territoriale (ADIT) comme délégué à la protection des données
23 février 2024
- Compte rendu séance du 16 février Quorum non atteint
- 2024-04 Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité et services associés coordonné par le département du Puy de Dôme. Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes
- Convention groupement de commandes CD 63
- ACHATELEC CD 63 Mandat Enedis
24 janvier 2024
- 2024-01 Approbation du Procès-verbal de la séance du 6 décembre 2023
- 2024-02 Délibération de principe pour autoriser à une DM pour signature devis réfection sinistre toit - si signature nécessaire avant le prochain CA du 03.04.24
- 2024-03 Mise à jour du tableau des effectifs
- Compte-rendu séance du 6 décembre 2023
- Bilan d'activité et de résultats financiers 2023
Comptes-rendus du Conseil d'administration du CIAS 2023
6 décembre 2023
- 2023-56 Approbation du Procès-verbal de la séance du 18 octobre 2023
- 2023-57 Mise à jour du tableau des effectifs
- 2023-58 Adhésion au Pôle Santé du travail et Centre de Gestion 63
- 2023-59 Mandatement du Centre de Gestion du PDD pour lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
- 2023-60 Approbation d'une décision modificative Budget SSIAD
- 2023-61 Approbation d'une décision modificative budget EHPAD
30 novembre 2023
18 octobre 2023
- 2023-46 Approbation du PV de la seance du 13 Septembre 2023
- 2023-47 Le budget du CIAS et ses annexes
- 2023-48 Decisions Modificatives
- 2023-49 Tableau des effectis
- 2023-50 Approbation rapport social unique
- 2023-51 Approbation CPOM 2023-2025
- 2023-52 Budget SAAD 2024
- 2023-53 Budget portage de repas 2024
- 2023-54 Budget EHPAD 2024
- 2023-55 Budget SSIAD 2024
- Compte-rendu séance du 13 septembre 2023
- Budget CIAS 2024 et ses budgets annexes prévisionnels
- Rapport social unique 2022
- Bordereau de dépôt de documents budgétaires valant accusé de réception en sous-préfecture
13 septembre 2023
- 2023-37 Approbation du Procès-verbal de la séance du 30 juin
- 2023-38 Protection des données-désignation de l'Agence départementale d'ingénierie Territorial du PDD
- 2023-39 Règlement budgétaire et financier
- 2023-40 Fixation de la durée d'amortissement des biens et au prorata temporis
- 2023-41 Application de la fongibilite des crédits
- 2023-42 Rapport d'orientation budgétaire 2024
- 2023-43 Autorisation de paiement des factures inferieures a 150 euros
- 2023-44 Decision Modificative sur le budget soins
- 2023-45 Prévoyance
- Compte-rendu séance du 30 juin visé
- Rapport d'orientation budgétaire 2024 visé
- Règlement budgétaire financier visé
30 juin 2023
- 2023-23 Approbation du Procès-verbal de la séance du 6 avril 2023
- 2023-24 Convention de mutualisation Archives RLV - CIAS
- 2023-25 Règlement intérieur des véhicules de service du CIAS
- 2023-26 Approbation du budget exécutoire 2023 du SAAD
- 2023-27 Décision modificative n°3 du budget SAAD 2023
- 2023-28 Décision modificative n°1 du CIAS
- 2023-29 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 u 01.01.2024
- 2023-30 Mise à jour du tableau des effectifs
- 2023-31 Approbation du rapport social unique 2021
- 2023-32 Plan de formation
- 2023-33 Prévoyance
- 2023-34 Remboursement d'un agent pour l'acquisition de fournitures
- 2023-35 Remboursement d'une télécommande de portail à un usager
- 2023-36 Remboursement luminaire à un usager
- Convention Archives RLV - CIAS visée
- CR séance du 6 avril
- CR séance du 21 juin Quorum non atteint
- Plan de formation visé
- Règlement intérieur fixant les conditions d'utilisations des véhicules de service visé
6 avril 2023
- 2023-12 Approbation du Procès-verbal de la séance du 24 février 2023
- 2023-13 Désignation des membres du Conseil d'Administration pour l'UNA Puy-de-Dôme
- 2023-14 Compte administratif 2022 du CIAS et ses budgets annexes Affectation des résultats
- 2023-15 Affectation des résultats 2022
- 2023-16 Approbation des comptes de gestion 2022
- 2023-17 Budget supplémentaire 2023 du CIAS et du portage de repas
- 2023-18 Décision Modificative du budget SAAD 2023
- 2023-19 Décision Modificative du budget de l'EHPAD 2023
- 2023-20 Décision Modificative pour le budget du SSIAD 2023
- 2023-21 Nouvelle composition du CVS
- 2023-22 Tarifs horaires 2023 du budget SAAD
- Compte-rendu séance du 24 février visé
- Evolution CVS visé
- Power Point Présentation ERRD
24 février 2023
- 2023-08 Approbation du Procès-verbal de la séance extraordinaire du 11 janvier
- 2023-09 Tableau des effectifs du CIAS
- 2023-10 Protection sociale des agents Participation employeur à la garantie de salaire
- 2023-11 Appels à Manifestation d'intérêt pour le SAAD
- Compte-rendu séance du 11 janvier 2023 visé
11 janvier 2023
- 2023-01 Approbation du Procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 décembre 2022
- 2023-02 Le Financement du Ségur
- 2023-03 Dons et Mécénat
- 2023-04 Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire mise en œuvre par le CDG63
- 2023-05 Adhésion à la mission relative à l'assistance retraite exercée par le CDG63
- 2023-06 Bilan de l'enquête du service Portage de Repas
- 2023-07 Remboursement d'un pull à un usager
- Convention d'adhésion à la mission de médiation CDG63 visée
- Convention d'adhésion à la mission relative à l'assistance retraite visée
- CR CA extraordinaire du 9 décembre 2022 visée
- Enquête satisfaction 2022 PRAD visée
Comptes-rendus du Conseil d'administration du CIAS 2022
9 décembre 2022
30 novembre 2022
- 2022-64 Approbation du Procès-verbal de la séance du 21 octobre 2022
- 2022-65 DM 2022 Pour les budgets CIAS et ses budgets SAAD Portage de repas SSIAD EHPAD
- 2022-66 Crédits Non Reconductibles pour l'EHPAD
- 2022-67 Créances Irrécouvrables
- 2022-68 Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires
- 2022-69 Recrutement de contractuel non permanent
- 2022-70 Tarif pour les repas de Fêtes du Service de Portage de repas
- CR séance du 21 octobre visé
- DM Budgets CIAS SAAD SSIAD PRAD EHPAD
17 juin 2022
- 2022-35 Approbation du Procès-verbal de la séance du 13 avril 2022
- 2022-36 Projet CIAS
- 2022-37 Devenir de l'étude de l'ancien bâtiment de l'EHPAD
- 2022-38 Décisions Modificatives de l'EHPAD, SAAD, SSIAD
- 2022-39 Remboursement des lunettes d'un résident
- 2022-40 Alerte sur le taux d'occupation des deux services pour cet été
- 2022-41 Réforme des services autonomie
- 2022-42 Logiciel informatique
- 2022-43 Repas EHPAD
- 2022-44 Projet PASA (Pôle d'Activité et de Soins Adapté)
- Convocation CA du 17 juin
13 avril 2022
- 2022-21 Approbation du procès-verbal du 23 mars 2022
- 2022-22 Détermination du nombre de représentant du personnel au CST
- 2022-23 Fournitures de titres restaurant
- 2022-24 Compte administratif 2021 du CIAS et ses budgets annexes Affectation de résultats
- 2022-24 Contrat d'assurance des risques statutaires Négociation par le centre de gestion d'un contrat groupe
- 2022-25 Approbation de comptes de gestion 2021
- 2022-26 Budget supplémentaire 2022 du CIAS et du portage repas
- 2022-27 Décision modificative du budget SAAD 2022
- 2022-28 Décision modificative du budget de l'EHPAD 2022
- 2022-29 Mise à disposition de l'ancien bâtiment
- 2022-30 IDE en 10 heures
- 2022-31 Difficultés de recrutement SSIAD
- 2022-32 Mise en place de l'IFSE spécifique plannings en coupés des aides à domicile au bénéfice du service aide à domicile
- 2022-33 Location et maintenance de copieurs et imprimantes convention de groupement
- Bordereau dépôt documents budgétaires
- Convention d'un groupement de commandes en vue de location et maintenance copieurs et imprimantes visée
- Convention groupement de commande titres restaurant visée
- CR du 23 mars 22 visé
Dernière mise à jour : 12 avril 2024