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6 février 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
- 01-Taux des impôts 2024
- 02-Taxe GEMAPI fixation du produit 2024
- 03.01-Budgets 2024 budget principal
- 03.02-Budgets 2024 Budget annexe Eau potable
- 03.03-Budgets 2024 Budget annexe Assainissement
- 03.04-Budgets 2024 Budget annexe Commerces de proximité
- 03.05-Budgets 2024 Budget annexe Zones d'activité économique
- 03.06-Budgets 2024 Budget annexe Transport public de personnes
- 03.07-Budgets 2024 Budget annexe Accueil et habitat des Gens du Voyage
- 03.08-Budgets 2024 Budget annexe Réseaux de chaleur
- 04-AP/CP Les Jardins de la culture clôture des autorisations de programmes
- 05.01-AP/CP modifications - Réhabilitation extension du centre aquatique
- 05.02-AP/CP modifications - Maison de la jeunesse et de l'emploi
- 05.03-APCP modifications - Fonds de concours Pacte financier et fiscal de solidarité
- 05.04-AP/CP modifications - Réhabilitation extérieure musée Mandet (Hôtel Dufraisse)
- 05.05-AP/CP modifications - Mise en oeuvre du schéma directeur cyclable communautaire
- 05.06-AP/CP modifications - Reseau public de chaleur bois quartier du Cerey (Riom)
- 05.07-AP/CP modifications - Extension de la crèche d'Ennezat
- 06-DSC aux communes membres de RLV Attribution pour l'exercice 2024
- 07-Centre hospitalier Etienne Clémentel régularisation administrative
- 08-Compte Epargne Temps (CET) - constitution de provision
- 09-Contrats de DSP d'eau potable et d'assainissement collectif avec la SEMERAP admission en non-valeur
- 10-Actions en faveur de la jeunesse - appel a projets premier versement 2024
- 11-Chantiers d'insertion - projet territorial 2024 conventions
- 12-ALSH de Saint-Laure - séjours été 2024 tarifs
- 13.01 - Groupement d'achat d'électricité et services associés : adhésion au groupement de commandes coordonné par le Département du Puy de Dôme et autorisation de signer la convention constitutive de groupement de commandes
- 13.02 - Groupement d'achat d'électricité et services associés coordonnée par Territoire d'Energie Puy de Dôme : retrait de Riom Limagne et Volcans
- 14-La Grotte de la Pierre a Volvic - Délégation de Service Public (DSP) Tarifs 2024 et avenant n.3
- 15-DSP pour la gestion et l'exploitation des services de mobilité de RLV choix du délégataire
- 16-Services de mobilité de Riom Limagne et Volcans tarifs a compter de juillet 2024
- 17-Comite des Partenaires composition et règlement
- 18-Demarche Oura avenant n.5 a la convention cadre Oura
- 19-Convention de coopération avec le CEN Auvergne avenant annuel 2024 de mise en œuvre d'actions
- 20-PAPI plan de financement et programme d'actions 2024-2028
- 21-ZAC du Biopôle Clermont Limagne Cession des parcelles YN 293 et 295 a la société CARBOGEN
- 22-ZAC du Biopôle Clermont Limagne Cession de foncier a la société VERDOT
- 23-Zone d'activites economiques du Marechat - aménagement du Parking convention avec Territoire d'Energie
- 24-Zones d'activités économiques de Riom Limagne et Volcans arrêt de l'inventaire
- 25 - Convention de partenariat avec l'Association pour la Promotion de Riom (APR) et la Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale du Puy de Dôme - 2024
- 26-Projet d'acquisition amélioration de 4 logements situes villa Saint Georges, Chatel-Guyon
- 27-Operation de construction de 3 logements situes lotissement Les Bouquets, Volvic
- 28-Operation de construction de 12 maisons a Ménétrol Lotissement Bourrassol, Ménétrol
- 29.01-Operations de construction et d'acquisition amélioration de 6 logements - Saint Beauzire - Construction
- 29.02-Operations de construction et d'acquisition amélioration de 6 logements - Saint Beauzire - Acquisition
- 30-Plan Partenarial de Gestion de la demande de logement social et d’Information des Demandeurs (PPGID) : approbation
- 31-Règlements des services d’eau potable, d’assainissement collectif et non collectif des eaux usées, des eaux pluviales : adoption
- 32-Pénalités associées au non-respect des règlements des services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et des eaux pluviales et de l’assainissement non-collectif
- 33-Redevance d’assainissement collectif dans le cas des eaux ne provenant pas du réseau public d’eau potable
- 34-Participation au Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) : nouveaux tarifs et modalités d’application
- 35-Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable (SIAEP) de la Plaine de Riom - désignation des représentants de RLV : modification
- 36-Syndicat Intercommunal d'Assainissement (SIA) Morge et Chambaron - désignation des représentants de RLV : modification
- 37-Syndicat Mixte de l’Eau et de l’Assainissement (SMEA) de la Basse Limagne : approbation de la modification de ses statuts
- 38-Tableau des effectifs : actualisation au 1er mars 2024
- 39-Service commun Hygiène et Sécurité : convention d’adhésion Ennezat et Marsat
- 40-Contrat d’Engagement Educatif (CEE) : modalités de rémunération
- 41-Délégations données par le conseil communautaire conformément à l’article L. 5211-10 du code général des collectivités territoriales : compte rendu
Procès-verbal
Dernière mise à jour : 21 février 2024