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9 avril 2024
Ordre du jour
Liste des délibérations
Délibérations
- 01 - Musées de Riom Limagne et Volcans : tarifs complémentaires
- 02 - Enseignement musical – actions en faveur du développement de la pratique musicale : convention de partenariat 2024 avec l’association Le Champ des Notes
- 03 - Convention entre Riom Limagne et Volcans et l’Office de Tourisme et de Thermalisme Intercommunal (OTTI) Terra Volcana - les Pays de Volvic : Pass Terra Volcana 2024
- 04 - Office de Tourisme et de Thermalisme (OTTI) Terra-Volcana – Les Pays de Volvic : modification de la composition du comité de direction
- 05 - Office de Tourisme et de Thermalisme (OTTI) Terra-Volcana – Les Pays de Volvic : approbation du compte-rendu d’activités 2023, du budget 2024, et avenant 2 à la convention cadre d’objectifs et de moyens 2022-2024
- 06 - Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – modification n°1 : approbation
- 07 - Opération de construction de 4 maisons individuelles et 8 logements intermédiaires à Ménétrol, Lotissement Bourrassol, rue du 14 juillet : aide financière à ASSEMBLIA
- 08.01 - Opération d’acquisition/amélioration de logements à Chatel-Guyon – ancienne cité ouvrière : aides financières 3 logements
- 08.02 - Opération d’acquisition/amélioration de logements à Chatel-Guyon – ancienne cité ouvrière : aides financières 5 logements
- 09 - Opération en acquisition/amélioration d’un logement – 9 Rue du Creux – à Riom : garantie d’emprunt auprès de la Banque des Territoires du prêt n° 154124 pour le compte d’AUVERGNE HABITAT
- 10 - Opération de construction de 15 logements – 30 Rue du Creux – à Riom : garantie d’emprunt auprès de la Banque des Territoires du prêt n°153996 pour le compte d’AUVERGNE HABITAT
- 11 - Convention de partenariat 2024-2026 entre la Fondation du patrimoine et la Communauté d’agglomération de Riom, Limagne et Volcans : autorisation de signature
- 12 - Compte de gestion 2023
- 13.01 -Compte administratif 2023 : Budget principal
- 13.02 -Compte administratif 2023 : Budget annexe « Eau »
- 13.03 -Compte administratif 2023 : Budget annexe « Assainissement »
- 13.04 -Compte administratif 2023 : « Commerces de proximité »
- 13.05 -Compte administratif 2023 : Budget annexe « Zones économiques »
- 13.06 -Compte administratif 2023 : Budget annexe « Transport public de voyageurs »
- 13.07 -Compte administratif 2023 : Budget annexe « Accueil et Habitat des Gens du Voyage »
- 13.08 -Compte administratif 2023 : Budget annexe « Réseaux publics de chaleur bois »
- 14 - Affectation des résultats de l’exercice 2023
- 15 - Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) : détermination du taux pour l’année 2024
- 16.01 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires à la communes de Chavaroux
- 16.02 - Pacte financier et fiscal de solidarité : attribution de fonds de concours communautaires à la communes de Volvic
- 17 - Entretien des espaces verts de Riom Limagne et Volcans : autorisation de signature du marché
- 18 - Accord-cadre à bons de commande de travaux de voirie : attribution et autorisation de signature
- 19 - Accord-cadre à bons de commande d’impression des supports de communication : attribution et autorisation de signature
- 20 - Attribution de subventions pour des manifestations organisées sur le territoire de Riom Limagne et Volcans
- 21 - Volvic Volcanic Expérience VVX 2024 : Convention de partenariat entre RLV et l’association Volvic Volcanic pour l’organisation de la manifestation
- 22 - Subvention au syndicat agricole Jeunes agriculteurs du Puy-de-Dôme (JA 63) pour l’organisation du trail H20
- 23 - Salon des métiers de l’industrie SMILE (Territoire d’industrie) – plan de financement : demande de subvention LEADER
- 24 - Infrastructures souterraines : autorisation d’usage et de raccordement aux fourreaux de la commune de Riom par la Communauté d’Agglomération de RLV
- 25 - Tableau des effectifs : actualisation
- 26 -Convention temporaire de partenariat entre la commune de Chatel-Guyon et RLV concernant la piscine municipale Maurice Ravel
- 27.01 -Voiries et parcs de stationnement d’intérêt communautaire : Parc de stationnement Eugéne Rouher : Retrait de l’intérêt communautaire
- 27.02 -Voiries et parcs de stationnement d’intérêt communautaire : Parc de stationnement Eugéne Rouher : Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
- 27.03 -Voiries et parcs de stationnement d’intérêt communautaire : Parc de stationnement Eugéne Rouher : Avenant n°3 à la convention de mise à disposition du 19 septembre 2008
- 27.04 -Voiries et parcs de stationnement d’intérêt communautaire : Parc de stationnement Eugéne Rouher : Protocole relatif à la contribution communale aux frais de portage d’un bien mis à disposition et restitué après fin d’intérêt communautaire
- 28 - Conseil de développement du territoire du Grand Clermont : approbation du rapport d’activité 2020 - 2023
- 29 - Délégations données par le conseil communautaire conformément à l’article L. 5211-10 du code général des collectivités territoriales : compte rendu
Dernière mise à jour : 22 avril 2024